Mentions légales

Le site est accessible à l’adresse: http://www.lign2toit.fr

Il  est édité en partenariat avec les six organismes suivants :

  • CTICM Centre Technique Industriel de la Construction Métallique
  • FCBA Institut technologique Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement
  • CERIB, Centre d’Etudes et de Recherche de l’Industrie du Béton
  • CTMNC Centre Technique de Matériaux Naturels de Construction
  • AETIC ARCHITECTES, Agence d’architecture
  • POUGET CONSULTANTS, Bureau d’études thermiques et fluides

Ces organismes sont dénommés ci-après les « Détenteurs ».

 

Dénomination sociale Siège social Directeurs de publication
CTICM – Centre Technique Industriel de la Construction Métallique Espace technologique, l’orme des merisiers – Immeuble Apollo – 91193 SAINT-AUBIN Philippe HOSTALERY, Directeur Général
FCBA – Institut Technologique Forêt Cellulose Bois-Construction Ameublement 10 rue Galilée – 77420 CHAMPS-SUR-MARNE Christophe MATHIEU, Directeur général
CERIB – Centre d’Études et de Recherches de l’Industrie du Béton 1 rue des longs réages – CS10010 – 28233 ÉPERNON Stéphane Le GUIRRIEC, Directeur général
CTMNC – Centre Technique de Matériaux Naturels de Construction 17 rue Letellier – 75015 PARIS Isabelle DORGERET, Directrice général
AETIC 2 rue de la Providence – 75013 PARIS Gérard SENIOR, Gérant
POUGET CONSULTANTS 81 rue Marcadet – 75018 PARIS Rodrigue LECLECH, Gérant

Droits d’auteur – Droits de reproduction

Ce site fait l’objet d’une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en vertu desquelles les détenteurs sont titulaires des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, ainsi que l’ensemble des logiciels intégrés sur le site. Toute reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sans l’autorisation préalable et écrite des détenteurs.

La reproduction des documents disponibles sur le site est libre et gratuite à condition de respecter les conditions suivantes :

  • l’intégrité des documents reproduits doit être respectée (pas de modification ni d’altération),
  • la source doit être citée de manière claire et lisible sous la forme suivante: « Document issu du site internet www.lign2toit.fr ».

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